Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACCA
SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1503908
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998

Présentation de la marque YACCA

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YACCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX domicilié(e) 12, rue du Général de Gaulle, 62053 SAINT LAURENT BLANGY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque YACCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YACCA est expirée depuis le 16 décembre 1998.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX a également déposé les autres marques suivantes : EUTECTOL , DYNASOYA , SOYAPLUS , PLASTOLA , DURCAO , SOYOPTIM , FAN'STECO , PANISOY , PROTILEC , YAPLUCA


SOCIETE INDUSTRIELLE DES OLEAGINEUX (société anonyme) - 12, rue du Général de Gaulle, 62053 SAINT LAURENT BLANGY. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

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